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Chambre Nationale des Propriétaires
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Association loi de 1901, la Chambre des Propriétaires est une institution plus que centenaire qui a su évoluer avec son temps pour répondre à vos besoins.
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[EDITO FEVRIER REVUE DE L'HABITAT]

« Enfumage »*

Le candidat Hollande avait promis 500.000 logements neufs par an (ce qui était effectivement le niveau nécessaire pour commencer à résorber la pénurie), aujourd’hui on peut anticiper cette production à hauteur de 300.000 logements par an en moyenne sur le quinquennat donc un déficit sur la période de un million de logements environ.
Or un deuxième cas d’« enfumage » (en dehors des statistiques du chômage) se présente ; précisément celui de la construction de logements neufs.

Chaque mois, l’INSEE publiait les logements autorisés et les logements commencés en distinguant le neuf véritable (« construction neuve » dans la terminologie INSEE) et les rénovations («constructions sur bâtiment existant »). Cette dernière catégorie étant d’ailleurs soumise à une définition
floue.

Depuis novembre dernier, l’INSEE ne publie plus qu’une seule catégorie. Donc le chiffre des logements neufs est artificiellement gonflé par le chiffre des rénovations : ou comment
améliorer les statistiques !

Un secteur en crise
L’activité catastrophique du logement a des conséquences très lourdes sur les promoteurs et les entreprises du bâtiment mais aussi sur un ensemble de professions qui y sont liées (agents immobiliers,
notaires, producteurs et distributeurs de meubles, etc). Cette sous-activité génère des pertes de recettes pour l’État et les collectivités publiques (TVA, droits de mutation).

Terrifiante loi ALUR
La loi ALUR ainsi que nombre de dispositions fiscales ont eu des répercussions catastrophiques sur le logement et l’immobilier. La loi ALUR est très marquée par une idéologie anti-propriétaires
et pour couronner le tout, nous apprenons la mise en place du dispositif Visale !

Dispositif Visale : ou comment ressusciter la défunte GUL (garantie universelle des loyers) ?
Il s’agit d’établir au profit de certaines catégories (jeunes) et dans certaines conditions (précarité) une garantie étatique de paiement des loyers. Nous pensons que ce dispositif va coûter beaucoup plus cher que les chiffres indiqués car le propriétaire concerné, couvert par la collectivité, sera beaucoup moins vigilant et le candidat locataire peut être moins incité à remplir ses obligations.
Nous croyons aussi que ce dispositif, comme la GUL, va nécessairement obliger le propriétaire, face à un retard de paiement, à se mettre immédiatement sur les « rails » de la procédure alors que
dans beaucoup de cas, le propriétaire face à un locataire de bonne foi mais en difficulté passagère, trouve un « arrangement » (étalement, résorption progressive du retard, etc).
Le dispositif prévu déresponsabilise le propriétaire et le locataire au grand dam du contribuable !

D’autant plus que l’on voit arriver :
- la montée en puissance progressive du dispositif,
- d’éventuelles extensions qui sont d’ores et déjà envisagées.

Bref, tout est en place pour une bombe à retardement qui exploserait au 2ème semestre 2017… après les élections présidentielles et législatives !

Vous avez dit enfumage !?

Denys BRUNEL
Président de la Chambre Nationale des Propriétaires
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#propriétaires #copropriétaires #immobilier
[EDITO] Revue de l'Habitat de novembre 2015

Quand la montagne accouche d'un vermisseau

L’ensemble des professions liées au #logement (agences immobilières, #syndics , gestionnaires, #architectes , entreprises du #bâtiment , #notaires , etc) et les propriétaires attendent depuis des mois des mesures fortes pour redonner confiance aux investisseurs, stimuler les primo-accédants, stopper l’hémorragie d’emplois qui se poursuit, etc.
 
Hélas !, hélas !, hélas !
 
• Sur le fameux « choc » de simplification qui devait tordre le cou aux normes redondantes ou superflues, aux papiers et démarches inutiles : rien ou presque, et dans beaucoup de domaines, une complexité croissante (promesse de vente, bail, syndic de copropriété, etc) ;

• Des gestes fiscaux pour simplement « inverser la courbe » (plus facile d’inverser celle-ci) et en fait, des prélèvements sans cesse croissants ;

• Des gestes pour rétablir un peu d’équité en faveur des propriétaires tellement lésés par la loi ALUR.

Nous n’avons pour toute réponse qu’une déclaration du Président de la République du 10 octobre dernier (RTL) dans laquelle il promet des mesures pour aider les primo-accédants. Il faut rappeler que les primo-accédants représentaient 47% des transactions en 2007, 55% en 2010 (prêt à taux zéro supprimé dans l’ancien en 2011), chiffre tombé à 35% en 2014. Les études montrent que les catégories populaires ont été les principales victimes de cette évolution.

Nous ne pouvons pas croire que des mesures en faveur des primo-accédants, si utiles soient elles, permettront de véritablement relancer la construction. Cette relance est pourtant tellement nécessaire, du point de vue des personnes qui désespèrent de pouvoir se loger convenablement, du point de vue de l’emploi et enfin des ressources fiscales de l’État et des collectivités locales.
 
Denys BRUNEL
Président de la Chambre Nationale des Propriétaires
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La Chambre Nationale des Propriétaires ouvre
sa 5ème délégation régionale à Bordeaux le 2 novembre 2015
 
Historiquement implantée en Ile-de-France, la Chambre Nationale des Propriétaires se développe sur l’ensemble du territoire français, en mettant en place des délégations régionales, afin de se rapprocher au plus près de ses adhérents pour mieux les aider, les informer et les défendre.
 
Après la Normandie, la région Rhône-Alpes, la Côte d’Azur et la Provence, l’Aquitaine sera à l’honneur au mois de novembre, puisque la cinquième délégation à s’ouvrir, est localisée à Bordeaux. Elle a vocation à accueillir et conseiller les propriétaires, copropriétaires, syndics bénévoles ou futurs acquéreurs immobiliers.
 
La Chambre Nationale des Propriétaires inaugure ainsi sa 5ème délégation régionale à Bordeaux le lundi 2 novembre 2015 à 18h30 à l’Athénée Municipal – Place Saint-Christoly à Bordeaux.
 
La proximité pour un meilleur conseil au service des adhérents

 L’objectif de cette délégation est de répondre au plus près aux attentes des adhérents qui pourront bénéficier de consultations sur place auprès d’experts bénévoles (avocats, architectes, experts en immobilier…) et de tous les services proposés par la Chambre Nationale :
 
          information, conseil et aide sur le plan juridique, fiscal et technique par le biais de spécialistes, de supports d’information, de documents préétablis, de conférences et de formations
 
-          avantages tarifaires et conditions préférentielles consenties par nos partenaires (ex : Orange, Barnes, Citya, Antargaz, Primonial, Empruntis...)
 
-          représentation des adhérents et défense de leurs intérêts auprès des pouvoirs publics.
 
La délégation sera pilotée par Ludovic Dewaele (architecte DPLG) et composée de Maître Delphine Bron (avocat immobilier), Maître Gérard Navaro (avocat fiscaliste) et Maître Valentine Shrameck-Montebello (notaire).
 
Inauguration et conférence de lancement sur les thèmes :
 
Baux d’habitation : comment éviter les risques liés à la loi ALUR ?
Animée par Maître Delphine Bron, avocat
 
Les agendas de mise en accessibilité des locaux professionnels
Animée par Ludovic Dewaele, architecte DPLG
 
Lundi 2 novembre 2015 à 18h30
 à l’Athénée Municipal – Place Saint-Christoly à Bordeaux
 

 
 
 
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[SAVE THE DATE] - Inauguration de la délégation de Bordeaux
Propriétaires Bordelais,
La Chambre Nationale des Propriétaires ouvre sa 5ème délégation régionale à Bordeaux. L'inauguration se tiendra le 2 novembre 2015 à 18h30 - Vous souhaitez participer ?
Inscrivez vous sur : http://bit.ly/1MIaZZu
N’hésitez pas à partager !
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[EDITO] Revue de la Habitat de Septembre 2015

#Propriétaires, #copropriétaires :
riches et nantis ou tout simplement prévoyants ?

La France compte 28,3 millions de logements en résidence principale, dont 16,3 millions sont occupés par leurs propriétaires. Et 50% de ces logements ont entre 1 et 4 pièces.
Ces propriétaires ne sont donc pas des « riches », comme les préjugés habituels le laisseraient croire, mais bien des familles françaises habituelles. D'ailleurs, les statuts sociaux de ces propriétaires reflètent ceux de la population dans son ensemble : 2% sont agriculteurs, 7% sont artisans, commerçants ou chefs d'entreprises, 17% sont des cadres supérieurs ou professions libérales, 16% sont des cadres ou professions intermédiaires, 21% sont employés ou ouvriers, et 34% sont des retraités.

Quel est donc le poids économique des propriétaires occupants ?
Il est très important car leurs dépenses courantes pour leur résidence principale est de 193 milliards d'euros par an, représentant 67% de l'ensemble des dépenses de tous les ménages propriétaires et locataires français pour leur logement. Ils méritent d'être considérés par les gouvernants comme des contributeurs importants, même s'ils ne sont pas des nantis, et ils méritent d'être accompagnés, c'est
le rôle par exemple de la Chambre Nationale des Propriétaires.

Mais vous allez rétorquer que sur les 28,3 millions de logements en résidence principale, 6,5 millions sont des locations du secteur privé. Effectivement, mais tout d'abord ceux-ci ne représentent que 23% des logements en résidence principale.

Et qu'en est-il de ces propriétaires bailleurs ?
Là aussi ce n'est pas le paysage du propriétaire bailleur riche et exploitant le « pauvre locataire » que l'on veut bien dépeindre habituellement. En effet, ces 6,5 millions d'appartements ou maisons en résidence principale appartiennent à 2,8 millions de particuliers bailleurs privés. En moyenne, 1 particulier bailleur privé possède donc 2,2 logements locatifs. Et 50% de ces 2,8 millions de particuliers
bailleurs privés sont de petits propriétaires, car 30% ne possèdent qu'un seul bien en location, 25% en possèdent 2, et seulement 29% possèdent entre 3 et 5 logements.
De surcroit, 60% des propriétaires bailleurs a plus de 50 ans, car souvent le français « moyen » investit dans l'immobilier, après l'achat de sa résidence principale, afin d'arrondir ses fins de mois, et surtout pour préparer sa retraite en la complémentant.
Le propriétaire bailleur, en moyenne, n'est pas significativement plus « riche » que le locataire du parc privé ; un certain pourcentage de propriétaires bailleurs ne possèdent d'ailleurs pas leur résidence principale car trop chère pour eux à l'achat (notamment à Paris) et louent un autre bien moins onéreux pour les aider à payer le loyer de leur résidence principale.
A 80%, ces propriétaires bailleurs peuvent être classés dans la catégorie des revenus moyens : la Chambre Nationale des Propriétaires souhaite également protéger ces propriétaires bailleurs contre tous les procès d'intention qui leur sont faits, et contre toutes les mesures, injustes et dommageables pour l'économie
française, prises à leur encontre.

La Chambre ne peut d'ailleurs qu'encourager les français à investir dans la pierre : afin de compléter leur retraite par un financement plus sûr que les actions, assurances vie, afin de transmettre un certain patrimoine à ses enfants, ou afin d'aider ses enfants arrivant à l'âge des études supérieures et ayant besoin d'un toit sans avoir nécessairement des ressources en propre pour l'obtenir.

Etre ou devenir propriétaire, copropriétaire, ne nécessite heureusement pas d'être riche, mais seulement de savoir gérer le fruit de son travail. Et en cela, vous méritez considération et respect de la part de nos gouvernants et du législateur.

Jean-Marie CATABELLE
Membre du bureau de la Chambre Nationale des Propriétaires
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Encadrement des loyers :
La Chambre Nationale des Propriétaires
dépose deux recours pour défendre les intérêts de ses adhérents

Comme annoncé par le gouvernement, l’encadrement des loyers s’applique à Paris depuis le 1er août 2015. La Chambre Nationale des Propriétaires avait dénoncé dès le mois de juillet un arrêté irréaliste et inapplicable : d’une part, il ne détermine ni sectorisation ni catégorie de logement et d’autre part, le complément de loyer est très mal défini et procède ainsi par exclusion.

De ce fait, la Chambre Nationale des Propriétaires a déposé dès le 10 août un recours contre ce décret devant le Conseil d’Etat. Elle entend contester les faits évoqués ci-dessus : sectorisation (découpage en 80 quartiers qui n’a aucun sens puisqu’il ne prend pas en compte tous les types de biens), complément de loyer exceptionnel (si peu clairement défini qu’il y aura très peu de cas éligible) et remets en cause les points suivants :
 Sur la forme, le décret attaqué est entaché d’incompétence et a été adopté au terme d’une procédure irrégulière (la version définitive du texte publiée ne correspond pas à la version soumise pour avis à la section travaux publics du Conseil d’Etat).
 Sur le fond, le décret est également entaché d’une erreur d’appréciation et d’une erreur de droit en ce qui concerne la définition des catégories de logement et les secteurs géographiques relatifs au mécanisme d’encadrement des loyers mis en place par la loi ALUR.

C’est donc pour l’ensemble de ces motifs et pour défendre les intérêts de ses adhérents que la Chambre Nationale des Propriétaires demande l’annulation du décret n°2015-650 du 10 juin 2015 relatif aux modalités de mise en oeuvre du dispositif d’encadrement des loyers.

Parallèlement, un recours commun (Chambre Nationale des Propriétaires, Fédération Nationale de l’Immobilier, Union des Syndicats de l’Immobilier, Chambre FNAIM du Grand Paris et Syndicat National
des Professionnels de l’Immobilier) a été déposé auprès du tribunal administratif de Paris contre l’arrêté daté du 25 juin 2015 fixant les loyers de référence.
Là encore, les déposants contestent la régularité de la procédure et dénoncent les erreurs
d’appréciation et de droit concernant la définition des catégories de logement.

La position constante de la Chambre Nationale des Propriétaires :
Pour stimuler l’offre de logements en zone tendue, la seule solution est de soutenir la demande et non de compliquer les processus !

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Encadrement des loyers : Le point de vue du Président de la Chambre Nationale des Propriétaires, aujourd'hui dans un article du #Parisien : "Cette loi, bonjour les dégâts !
La loi définit 80 quartiers dans Paris, soit 4 par arrondissement, ce qui est tout à fait insuffisant, déplore Denys Brunel qui redoute que, dans le même arrondissement, de beaux immeubles haussmanniens situés dans des secteurs cossus se retrouvent avec le même loyer plafond que des bâtiments plus ordinaires de quartiers populaires. Deuzio, cette loi qui s'ajoute à une litanie de mesures antipropriétaires va complétement décourager les investisseurs, s'alarme Denys Brunel" ...
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Un nouveau partenaire pour la Chambre Nationale des Propriétaires : Empruntis

Empruntis.com est un courtier en ligne qui permet à ses clients de comparer en quelques minutes et gratuitement toutes les offres de prêts immobiliers ou à la consommation. Grâce à ses conseillers, experts en crédit, Empruntis négocie pour ses clients les meilleurs taux de crédit. Trouver la meilleure offre Vous pouvez remplir gratuitement un formulaire en ligne en quelques minutes afin de définir votre projet, vos situations personnelle, professionnelle et financière. Que vous souhaitiez acheter votre premier logement, votre résidence secondaire ou encore effectuer un placement immobilier, vous pourrez utiliser notre simulateur de crédit immobilier et connaitre le taux que vous pourriez obtenir. Un conseiller négociera ensuite pour vous le meilleur taux et trouvera l’établissement de crédit qui correspond à votre profil et à vos attentes. Vous pourrez également obtenir la meilleure offre de crédit à la consommation quel que soit votre projet. Que vous souhaitiez rénover votre logement, décorer votre intérieur ou faire une terrasse, Empruntis vous trouvera le crédit travaux qu’il vous faut.

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Dans un souci d’accompagnement qualitatif, Empruntis.com trouve un établissement de crédit proche de chez vous qui vous assistera et sera disponible pendant toute la durée de votre emprunt. De même, les conseillers Empruntis définissent avec vous des mensualités confortables pour vous permettre de garder un budget convenable.
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[EDITO DE DENYS BRUNEL]

La Chambre en Grand !

Pour une fois, parlons de nous.
Talleyrand disait : « dites du bien de vous, cela se répète et au bout d'un moment, on ne sait plus qui a commencé ». Je vais donc dire du bien de la Chambre Nationale des Propriétaires.

Notre Assemblée Générale annuelle s'est tenue le jeudi 11 juin en présence de Nathalie Kosciusko-Morizet, Députée, ancienne Ministre et Présidente du groupe « les Républicains » à la Mairie de Paris ; elle a rencontré un vif succès et l'assistance a beaucoup apprécié la clarté et la détermination de Nathalie Kosciusko-Morizet.

Notre implantation en province se développe après le succès du lancement de la délégation Aix-Marseille.

Enfin, nous avons le vif espoir que le gouvernement prendra enfin conscience de la nécessité de relancer l'investissement locatif. Ceci ne peut se faire qu'avec une série de
signaux positifs dans trois domaines :
- le rééquilibrage de la législation actuelle beaucoup trop favorable au locataire, y compris
au locataire de mauvaise foi,
- la fiscalité qui n'a cessé de progresser ces dernières années au détriment des propriétaires,
- l'arrêt des mesures très négatives telles que la préemption dans le diffus à Paris, l'encadrement
des loyers et la révision des valeurs locatives.

Alors, après l'été, le printemps ?

En tous cas, d'ici là, bonnes vacances ensoleillées !
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