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LE SAVIEZ VOUS????
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Dossier Spécial Elections législatives du 30 juillet 2017
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SCRUTIN MAJORITAIRE OU PROPORTIONNEL????

SCRUTIN MAJORITAIRE (SCRUTIN DÉPARTMENTAL OU RAAW GADDU)
Sont élus les candidats de la liste qui a obtenu le plus grand nombre de suffrages valablement exprimés. Si le département ne comporte qu’un siège à pourvoir, le candidat ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages valablement exprimés est élu.

En cas d’égalité de suffrages dans le département, la liste de candidats dont la moyenne d’âge est la plus élevée (titulaires et suppléants) remporte les sièges.

En vue de pourvoir aux vacances qui pourraient se produire, chaque liste de candidats au scrutin majoritaire dans le ressort du département, comprend un certain nombre de suppléants égal au nombre des sièges à pourvoir ; en cas de vacance, il est fait appel au candidat du même sexe non élu placé en tête de la liste dans laquelle s’est produite la vacance ;

SCRUTIN PROPORTIONNEL ( SCRUTIN NATIONAL)
Le bulletin de chaque électeur est tout d’abord pris en compte pour établir le résultat du scrutin départemental. Il est ensuite pris en compte le cas échéant, pour l’établissement du résultat du scrutin national.

Pour le scrutin proportionnel sur une liste nationale, il est appliqué le système du quotient national. Pour déterminer ce quotient, on divise le nombre total des suffrages valablement exprimés par le nombre des députés à élire pour ce scrutin. Autant de fois ce quotient est contenu dans le nombre des suffrages obtenus par chaque liste, autant celle-ci obtient de candidats élus. La répartition des restes se fait selon le système du plus fort reste.

Chaque liste de candidats au scrutin de représentation proportionnelle avec liste nationale comprend cinquante (50) candidats suppléants ; en cas de vacance d’un siège de député, il est fait appel en priorité au candidat du même sexe non élu placé en tête sur la liste dans laquelle s’est produite la vacance.

Il sera fait appel ensuite aux candidats suppléants après épuisement de la liste des candidats non élus en tenant compte du sexe.

Lorsqu’une liste est ainsi épuisée, il est procédé à une élection partielle dans les trois (03) mois de la vacance qui l’a rendue nécessaire. Il n’est toutefois pas procédé à des élections partielles dans les douze (12) derniers mois de la législature.

#assnatsn #kebetu
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LE SAVIEZ VOUS????
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Dossier Spécial Elections législatives du 30 juillet 2017
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COMMENT SONT RÉPARTIS LES SIÈGES DES DÉPUTÉS????

Le nombre de députés à l’Assemblée nationale est fixé à cent soixante-cinq (165).

Les députés sont élus à raison de cent cinq (105) députés, dont quatre-vingt-dix (90) pour l’intérieur du pays et quinze (15) pour l’extérieur, au scrutin majoritaire à un tour dans le ressort du département et de soixante (60) députés au scrutin proportionnel sur une liste nationale.

Pour les besoins du scrutin majoritaire, l’extérieur du pays est subdivisé en des entités dénommées « départements. »
Les départements de l’extérieur du pays sont les suivants :
 > le département Afrique du Nord ;
 > le département Afrique de l’Ouest ;
 > le département Afrique du Centre ;
 > le département Afrique Australe ;
 > le département Europe de l’Ouest, du Centre et du Nord ;
 > le département Europe du Sud ;
 > le département Amériques-Océanie ;

Dans chaque département, sont élus sept (7) députés au plus et un (1) député au moins. Le nombre de députés à élire dans chaque département est déterminé par décret en tenant compte de l’importance démographique respective de chaque département.

Toutefois, le maximum ne peut être atteint que lorsque le quotient national le permet. Les départements dont la population est égale ou supérieure à 170.000 habitants obtiennent au moins deux (2) sièges.

Le nombre de députés à élire dans chaque département de l’extérieur du pays est déterminé par décret en tenant compte de l’importance de l’électorat de chaque département.

Dans chacun de ces départements de l’extérieur sont élus trois (03) députés au plus et un (01) député au moins. Toutefois, dans un même département, les pays dont l’électorat est égal ou supérieur à 40 000 électeurs obtiennent au minimum deux (02) sièges.

#assnatsn #kebetu
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17/07/2017
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LE SAVIEZ VOUS????
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Dossier Spécial Elections législatives du 30 juillet 2017
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QUI PEUT VOTER????

Sont électeurs les sénégalais des deux sexes, âgés de dix-huit (18) ans accomplis, jouissant de leurs droits civils et politiques et n’étant dans aucun cas d’incapacité prévu par la loi.

Sont également électeurs :
 *les étrangers naturalisés sénégalais qui n’ont conservé aucune autre nationalité en application de l’article 16 bis du Code de la nationalité sénégalaise ;
 *les étrangers qui ont acquis la nationalité sénégalaise par mariage, sauf opposition du gouvernement par décret pendant un délai d’un an en application de l’article 7 du code de la nationalité sénégalaise.

Le droit de vote est reconnu à l’ensemble des membres des corps militaires et paramilitaires de tous grades ainsi qu’aux fonctionnaires qui en sont privés par leur statut particulier.

#assnatsn #kebetu
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Première session extraordinaire de l’année 2017: les Députés en séance plénière ce jeudi 06 juillet 2017
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A l’ordre du jour :

09H30 : Ministère de l’Intérieur et de la Sécurité publique

Ø Projet de loi n°22/2017 portant modification de l’article L.78 de la loi n°2017-12 du 18 janvier 2017 portant Code électoral

12H30 : Ministère des Forces armées

Ø Projet de loi n°20/2017 abrogeant et remplaçant certaines dispositions de la loi n°67-42 du 30 juin 1967 portant Code des pensions militaires d’invalidité, modifiée;

Ø Projet de loi n°21/2017 abrogeant et remplaçant l’article 48 de la loi n°81-52 du 10 juillet 1981 portant Code des pensions civiles et militaires de retraite.

#assnatsn #kebetu

Ouverture de la première session extraordinaire de l’année 2017
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Les Députés convoqués en séance plénière ce mercredi 05 juillet 2017 à 10 h 00.

#assnatsn #kebetu

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XIIe Législature: Séance de clôture de la Session ordinaire unique 2016 – 2017 de la 12ème Législature

Allocution de M. Moustapha Niasse, Président de l’Assemblée nationale
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Honorables Collègues Députés de la 12ème Législature,
Messieurs les Ministres,
Mesdames, Messieurs les Vice-Présidents,
Madame, Messieurs les Secrétaires Elus,
Monsieur le Premier Questeur,
Madame le Deuxième Questeur,
Messieurs les Présidents de Groupes Parlementaires,
Mesdames, Messieurs les Présidentes et Présidents des Commissions Permanentes,
Monsieur le Rapporteur Général du Budget,
Monsieur le Représentant des Non-Inscrits,
Madame la Secrétaire Générale,
Monsieur le Directeur du Cabinet,
Mesdames, Messieurs les Conseillers, Directeurs et Chefs de Service,
Mesdames, Messieurs les Hauts Fonctionnaires des ministères accompagnant les membres du Gouvernement,
Mesdames, Messieurs les journalistes,
Chers Concitoyens,

Voilà bientôt 60 mois que, presque sans interruption, les Députés ont travaillé, jour après jour, sur les textes de loi soumis à leur examen.
D’abord, au niveau des services administratifs et techniques qui sont chargés de réguler leur présentation formelle, ensuite au niveau du Bureau de l’Assemblée nationale, puis à la Conférence des Présidents qui assure leur programmation au sein des Commissions permanentes et, enfin, sur la base des rapports faits au nom de ces Commissions, au cours des séances plénières.

Celles-ci les étudient et les discutent en profondeur, à l’occasion de débats démocratiquement organisés en vue de faciliter la participation de tous les Députés à ces échanges.

Chaque fois, les Représentants du Gouvernement ont répondu aux questions posées et fourni les éclaircissements et précisions nécessaires, dans le cadre de ces débats.

Tout au long de ce processus, du début du mois d’août 2012 au 30 juin 2017, 156 projets de lois ont été adoptés, conformément aux dispositions pertinentes du Règlement intérieur et dans l’observation correcte et rigoureuse des droits et des obligations reconnus aux représentants du peuple, les Députés.

Les cris d’orfraie autour de l’unique proposition de loi votée ignorent ce genre d’initiative, qui relève de la compétence des Députés, est encadré par les textes en vigueur, au sein d’une architecture institutionnelle qui laisse la place au sens de l’opportunité, par rapport à notre histoire, à nos réalités sociétales et à l’état du monde.

Les chiffres ci-après plaident d’eux-mêmes pour une appréhension plus juste et plus exacte de l’Institution parlementaire. Au cours de cette Législature, il y aura eu 234 séances plénières, 220 réunions de Commissions permanentes, 92 questions d’actualité au Gouvernement, 37 questions écrites suivies de 27 réponses, 11 questions orales, 5 sessions extraordinaires, 4 débats d’orientation budgétaire, 3 Déclarations de Politique Générale, 1 motion de censure rejetée, 3 résolutions, des réunions internationales de dimensions régionales et mondiales, des visites d’éminentes personnalités africaines et d’autres de dimension planétaire, dont 3 ont été reçues en cet hémicycle, lors de séances solennelles mémorables.

L’Assemblée nationale est et demeure une Institution dont les missions et le fonctionnement ne sont pas toujours perçus, comme il se devrait, par une certaine opinion, mal ou incomplètement informée, et bien souvent de bonne foi.

En effet, les médias diffusent généralement, en direct ou en différé, les débats qui se déroulent en séance plénière. De ce fait, la comptabilisation du temps de travail de l’Assemblée nationale se limite quasi-exclusivement au nombre de séances plénières qui se tiennent. Or, ce mode d’activités est l’aboutissement d’un long processus d’examen, d’étude, de traitement et de gestion des projets de textes.

Ainsi, les séances plénières constituent au plus le quart du programme des activités que mène l’Assemblée nationale. Loin de la clameur, le fonctionnement de l’Institution parlementaire concerne les Commissions permanentes, au nombre de 11, les Groupes d’amitié entre Parlements de divers pays, les missions à l’étranger et la participation effective des Députés à des rencontres internationales qui se tiennent, sur les cinq continents, dans le domaine de la diplomatie parlementaire, les questions de sécurité des nations et des Etats, le développement communautaire, les missions de paix, de médiation sociale, les cycles de formation et de renforcement des capacités des Députés et des personnels des services administratifs et techniques. Je n’oublie pas la prise en charge des phénomènes de la société moderne et dans beaucoup d’autres domaines quand l’évolution de l’humanité requiert des techniques et des modalités nouvelles de coopération Nord-Sud, pour préserver la paix dans le monde et faire régner la justice dans les relations entre les communautés humaines.

A cet égard, la contribution des réseaux animés par les Parlementaires a un impact direct sur les secteurs ciblés.

On le voit donc, l’Assemblée nationale ne peut être ni une scène de théâtre, ni un espace de pugilat, physique ou verbal, où des Députés se livrent à des exercices en porte-à-faux avec leurs fonctions et leurs missions, avec des prestations de mauvais goût, pour amuser le public.

Il peut toujours y avoir, çà et là, de temps à autre et par surprise, des dérives de nature pathologique lorsque des élus du peuple choisissent, sur une poussée subite et incontrôlée d’adrénaline, de se comporter de manière anormale, voire provocante, laissant sur le pré le principe du respect dû d’abord à soi-même, alors que ce préalable est nécessaire pour respecter l’autre.

De tels comportements, qui se constatent avec regret, doivent toujours être gérés avec hauteur et sérénité, grâce à une maîtrise contrôlée des dispositions du Règlement intérieur.

Il faut, à cet effet, beaucoup de pédagogie et de tolérance, dans la limite du raisonnable.

Les Députés travaillent. Ils travaillent chacun selon sa propre expérience dans les relations humaines, par un rapport sans hiatus avec les populations vivant dans les terroirs de notre pays, avec les autorités religieuses chrétiennes et musulmanes, avec le monde du travail, les chefs d’entreprise, les ouvriers, les contre-maîtres, les cadres, les paysans et les éleveurs, les associations de femmes, de jeunes et de personnes du 3ème âge.

Le travail du Député ne suit pas une courbe à sens unique, mais bien dans les deux sens, de la base au sommet, sur une trajectoire ascendante et verticale. C’est aussi dans une dynamique inverse, dans une progression verticale et descendante, pour entrer en osmose permanente et pédagogique avec les masses populaires. L’objectif permanent est d’expliquer, de convaincre, d’informer et d’associer leurs mandants au mouvement général et national de partage des enjeux majeurs portés par les exigences d’un développement moderne.

Un ouvrage-bilan de la 12ème Législature a été élaboré, et expose en les expliquant, chacune des réformes entreprises et réalisées au cours des 5 années écoulées d’activités parlementaires.

Cet ouvrage-bilan, dont la parution est prévue dans le courant du mois de juillet 2017, rend compte, notamment, des résultats obtenus dans la modernisation des outils et des équipements de l’Institution parlementaire.

Les mesures mises en œuvre, mois après mois, pour améliorer le fonctionnement et augmenter l’efficacité des services et des personnels administratifs y figurent en bonne place. C’est dans cet esprit que nous avons pris une batterie de mesures à caractère éminemment social en faveur de ces derniers.

L’Assemblée nationale, de manière imperturbable et avec sérénité, poursuit ses missions au rythme de l’histoire de notre pays, comme un navire majestueux et solide, au milieu de l’océan, que ni l’impétuosité des flots, ni les caprices des vents ne sauraient empêcher de voguer vers l’accomplissement gracieux des devoirs de sa charge.

Elle avance, elle fonctionne, tout comme la terre et les astres tournant dans l’univers.

Je voudrais terminer mon propos en adressant mes remerciements appuyés au Chef de l’Etat, le Président Macky Sall, au Premier ministre, M. Mohamed Boun Adallah Dionne, et aux membres du Gouvernement, pour la coopération saine et fructueuse entre le pouvoir exécutif et le Parlement, au service de notre pays.

A cet égard, est appréciable le rôle joué par Monsieur Amadou Bâ, Ministre de l’Economie, des Finances et du Plan, Monsieur Mansour Sy, Ministre du Travail, du Dialogue social, des Organisations professionnelles et des Relations avec les institutions, et M. Birima Mangara, Ministre délégué auprès du Ministre de l’Economie, des Finances et du Plan, chargé du Budget.

C’est le lieu également d’adresser mes vifs remerciements aux membres du Bureau de l’Assemblée nationale, aux Présidents de Commissions et aux Députés qui ont apporté généreusement leur contribution à ces réalisations incontestables de la XIIème Législature.

Madame la Secrétaire Générale et le Personnel administratif et technique sont associés à ces remerciements qui sont l’écho naturel de cette abnégation soutenue, dictée par un calendrier et des horaires souvent contraignants.

Mes encouragements vont également au Directeur du Cabinet et aux membres du Cabinet qui ont travaillé en synergie et d’arrache-pied, sous mon autorité directe.

Je pense également aux forces de sécurité et aux journalistes qui, chacun dans ses domaines de compétence, ont apporté leur pierre.

Je vous redis à tous merci, en ayant le sentiment serein d’avoir accompli un devoir républicain, au service de la nation.

Moustapha Niasse

#assnatsn #kebetu
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En direct de l'hémicycle.... séance de clôture de la session ordinaire 2016-2017 de la 12ème législature

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Les Députés sont convoqués en séance plénière ce vendredi 30 juin 2017 à 17h00.
L’ordre du jour porte :

17H00 : MINISTERE de l’Economie, des Finances et du Plan

Ø Projet de loi n°17/2017 fixant les règles d’organisation et de fonctionnement d’un établissement public à statut spécial dénommé « Caisse des Dépôts et Consignations » ;

Ø Projet de loi n°18/2017 autorisant la cession définitive à titre gratuit de terrains domaniaux à usage d’habitation.

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En ce moment dans l'hémicycle...
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Ø Projet de loi n°15/2017 portant loi de règlement pour l’année 2015 ;

Ø Débat d’orientation budgétaire (D.O.B.).

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29/06/2017
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Les Députés sont convoqués en séance plénière le jeudi 29 juin 2017.
L’ordre du jour porte :

09H30 : Ministère du Commerce, du Secteur informel, de la Consommation, de la Promotion des Produits locaux et des PME

Ø Projet de loi n°16/2017 portant système de récépissé d’entrepôt de marchandises au Sénégal.

17H00 : Ministère de l’Economie, des Finances et du Plan

Ø Projet de loi n°15/2017 portant loi de règlement pour l’année 2015 ;

Ø Débat d’orientation budgétaire (D.O.B.).

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